RM.Marketing externalisé

Conditions générales de vente

Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent les prestations de conseil et de pilotage marketing proposées via ce site auprès de ses clients professionnels.

Prestations

Les prestations (audit flash, pilotage mensuel récurrent, mission stratégique ponctuelle) sont décrites sur la page Offres. Le périmètre précis de chaque mission fait l'objet d'un devis ou d'une proposition écrite préalable, validée par le client avant tout démarrage.

Tarifs et modalités de paiement

Les tarifs sont établis sur devis, en fonction du périmètre et du volume de jours de la mission. Les modalités de facturation et de paiement (acompte, échéancier) sont précisées dans le devis ou la proposition commerciale correspondante.

Résiliation

Pour les missions récurrentes (pilotage mensuel), chaque partie peut mettre fin à l'engagement moyennant un préavis dont la durée est précisée dans la proposition commerciale. Les prestations déjà réalisées restent dues.